Comprendre sa fiche de paie en cas d’arrêt maladie peut vite devenir un casse-tête. Surtout quand il faut déchiffrer ce que la prévoyance va vraiment vous verser en complément de la Sécurité sociale. On va être direct avec vous : le calcul est un peu technique, mais il suit une logique claire. On vous explique tout, étape par étape, pour que vous sachiez exactement comment est calculée votre indemnité journalière.

L’essentiel à connaître pour le calcul de votre indemnité 📋

  • Principe de base : Votre revenu est maintenu par les indemnités de la Sécu + un complément de la prévoyance.
  • Salaire de référence : Le calcul se base sur la moyenne de vos 12 derniers mois de salaire brut.
  • Taux de garantie : Votre contrat vise à couvrir entre 70 % et 90 % de votre salaire brut habituel.
  • Déduction des IJSS : Le montant versé par la Sécurité sociale est toujours déduit du calcul final.
  • Plafonnement : Le total net perçu ne peut jamais dépasser votre salaire net habituel.

Étape 1 : Calculer la base, l’Indemnité Journalière de la Sécurité Sociale (IJSS)

Avant même de parler de votre contrat de prévoyance, il faut comprendre ce que la Sécurité sociale vous verse. C’est la première brique du calcul. En cas d’arrêt de travail pour maladie, la CPAM vous verse des indemnités journalières (IJSS) après un délai de carence de 3 jours. C’est-à-dire que les 3 premiers jours de votre arrêt ne sont pas indemnisés par cet organisme.

Le montant de cette indemnité dépend de votre salaire. La formule est simple : on calcule d’abord votre « salaire journalier de base ». Pour ça, on prend la somme de vos 3 derniers salaires mensuels bruts et on la divise par 91,25.

Formule du salaire journalier de base (Sécu) :

(Salaire brut Mois 1 + Salaire brut Mois 2 + Salaire brut Mois 3) / 91,25

Attention, il y a une limite. Le salaire pris en compte pour ce calcul est plafonné. Il ne peut pas dépasser 1,8 fois le SMIC mensuel en vigueur. Une fois ce salaire journalier de base obtenu, la Sécurité sociale vous verse 50 % de ce montant pour chaque jour d’arrêt.

Exemple concret de calcul des IJSS

Prenons l’exemple d’un salarié qui gagne 2 000 € brut par mois.

  • Calcul du salaire journalier de base : (2 000 € x 3) / 91,25 = 65,75 €.
  • Calcul de l’IJSS brute par jour : 65,75 € x 50 % = 32,87 €.

Dans ce cas, la Sécurité sociale versera 32,87 € brut par jour à partir du 4ème jour d’arrêt de travail.

Étape 2 : Calculer le complément de la prévoyance

C’est ici que votre contrat de prévoyance entre en jeu. Son rôle est de compléter ce que la Sécurité sociale vous verse pour vous rapprocher de votre salaire habituel. Mais attention, la prévoyance n’intervient pas tout de suite. Il y a ce qu’on appelle un délai de franchise.

Ce délai est défini dans votre contrat et peut être de 7, 30, 60, voire 90 jours. Pendant cette période, vous ne touchez que les IJSS (et éventuellement un maintien de salaire de votre employeur). Le versement de la prévoyance ne commence qu’après ce délai de franchise.

La méthode de calcul de la prévoyance

La prévoyance utilise une base de calcul différente de la Sécu. Elle se base sur votre salaire de référence, qui est généralement la moyenne de vos salaires bruts des 12 derniers mois (primes incluses la plupart du temps).

L’objectif de votre contrat est de vous garantir un certain pourcentage de ce salaire, par exemple 80 %. On calcule donc l’indemnité totale que vous devriez toucher :

  • Indemnité totale visée = Salaire journalier de référence x Taux de garantie du contrat (ex: 80 %)

Ensuite, pour trouver ce que la prévoyance va réellement vous verser, on soustrait ce que vous touchez déjà de la Sécu :

  • Indemnité complémentaire (IJC) = Indemnité totale visée – Montant de l’IJSS brute

Exemple de calcul du complément prévoyance :

  • Votre salaire est de 3 000 € brut / mois (environ 100 € / jour).
  • Votre contrat de prévoyance garantit 75 % de votre salaire brut.
  • L’indemnité totale visée est donc de : 100 € x 75 % = 75 € par jour.
  • Imaginons que vos IJSS brutes soient de 45 € par jour.
  • Le complément versé par la prévoyance sera de : 75 € – 45 € = 30 € par jour.

La règle de plafonnement : ne pas gagner plus qu’en travaillant

C’est le point le plus technique, mais il est essentiel. Il existe une règle d’or en matière d’indemnisation : vous ne pouvez pas percevoir, au total, un revenu net supérieur à celui que vous auriez touché en travaillant. C’est ce qu’on appelle la règle de non-cumul ou le plafonnement.

Pour vérifier ça, les organismes comparent deux choses :

  1. Votre salaire net habituel (ce que vous touchez en temps normal).
  2. Le total des indemnités nettes (IJSS nettes + complément prévoyance net).

Le problème, c’est que les charges sociales ne sont pas les mêmes sur les salaires et sur les indemnités. Le passage du brut au net est donc différent.

  • Les IJSS sont soumises à la CSG-CRDS au taux de 6,70 %.
  • Les indemnités de prévoyance (IJC) sont soumises aux charges sociales comme un salaire, avec une CSG-CRDS à 9,70 %.

Si le total des indemnités nettes dépasse votre salaire net de référence, alors l’indemnité versée par la prévoyance est réduite. On dit qu’elle est « écrêtée » pour que le total ne dépasse jamais ce plafond. C’est une sécurité pour les assureurs, mais parfois une mauvaise surprise pour le salarié.

Ce qu’on vous dit rarement 🤫

Le calcul du plafonnement est la raison principale pour laquelle le montant reçu peut sembler inférieur à ce que vous attendiez. Même avec une garantie à 90% dans votre contrat, vous ne toucherez jamais plus que votre ancien salaire net. C’est une règle légale incontournable.

Exemple de calcul complet et détaillé (de A à Z)

Pour y voir plus clair, on va prendre un cas concret du début à la fin. On suit un salarié avec les informations suivantes :

  • Salaire brut annuel : 24 595,89 €
  • Contrat de prévoyance : garantie à 90% du salaire brut.

Étape 1 : Calcul des salaires de référence

On commence par calculer les salaires journaliers qui serviront de base.

  • Salaire brut journalier : 24 595,89 € / 365 jours = 67,39 €
  • Salaire net journalier (avant l’arrêt) : Après déduction des charges, on estime son net à 53,55 €. C’est le fameux plafond à ne pas dépasser.

Étape 2 : Calcul des IJSS (part Sécurité Sociale)

En se basant sur ses 3 derniers mois de salaire, on obtient :

  • IJSS brutes journalières : 40,48 €
  • IJSS nettes journalières : 40,48 € – 6,70 % de charges = 37,77 €

Étape 3 : Calcul du complément prévoyance (avant plafonnement)

Maintenant, on calcule ce que la prévoyance devrait verser en théorie, selon le contrat.

  • Indemnité totale brute visée (90%) : 67,39 € x 90 % = 60,65 €
  • Complément prévoyance brut théorique : 60,65 € (objectif) – 40,48 € (IJSS) = 20,17 €

Étape 4 : Vérification du plafonnement

On va maintenant vérifier si le total net dépasse le salaire net habituel. Pour cela, on calcule le net du complément prévoyance théorique :

  • Complément prévoyance net théorique : environ 15,93 € (après charges sociales).
  • Total net perçu : 37,77 € (IJSS nettes) + 15,93 € (IJC nettes) = 53,70 €.

Le résultat (53,70 €) est supérieur au salaire net de référence (53,55 €). Le plafonnement va donc s’appliquer.

Étape 5 : L’indemnité finale ajustée

Puisque le total ne peut pas dépasser 53,55 €, on ajuste le complément de la prévoyance.

  • Complément prévoyance net final : 53,55 € (plafond) – 37,77 € (IJSS nettes) = 15,78 €.

C’est ce montant net de 15,78 € qui servira de base pour le versement. La prévoyance le reconvertira en brut sur la fiche de paie. Le salarié touchera donc au total 53,55 € net par jour, soit l’équivalent de son ancien salaire net, et pas un centime de plus.

Salarié vs. Indépendant (TNS) : ce qui change

La logique de calcul reste similaire, mais le cadre est très différent selon votre statut.

Pour les salariés

En tant que salarié, le contrat de prévoyance est collectif et souvent obligatoire. Il est souscrit par votre employeur pour l’ensemble du personnel. Les démarches sont simplifiées, car c’est l’entreprise qui gère la déclaration de l’arrêt de travail et qui fait le lien avec l’organisme de prévoyance.

Pour les indépendants (TNS)

Pour un Travailleur Non-Salarié (artisan, commerçant, profession libérale), le contrat est individuel et facultatif. Il est donc indispensable d’en souscrire un personnellement pour protéger ses revenus. Vous devez choisir vous-même les garanties : le taux de couverture, les délais de franchise, les options… On vous conseille vivement de bien analyser vos besoins pour éviter une mauvaise surprise en cas d’incapacité de travail. Pour vous aider, vous pouvez estimer vos indemnités via un simulateur spécialisé.

Les 5 points clés à vérifier dans votre contrat de prévoyance

Que vous soyez salarié ou indépendant, jetez un œil à votre contrat. Voici les points à vérifier pour savoir comment vous êtes réellement couvert en cas d’arrêt de travail.

  • Le taux d’indemnisation : C’est le pourcentage de votre salaire brut que le contrat vise à couvrir (70 %, 80 %, 90 %…). Plus il est haut, mieux c’est.
  • Le délai de franchise : Le nombre de jours d’arrêt avant que la prévoyance commence à payer. Une franchise de 30 jours est courante, mais une franchise de 90 jours signifie 3 mois sans complément.
  • La durée de versement : La période maximale pendant laquelle vous serez indemnisé. C’est souvent 1095 jours (3 ans), mais certains contrats vont jusqu’à l’âge de la retraite.
  • Les exclusions de garantie : La liste des situations où le contrat ne fonctionne pas. Cela peut concerner la pratique de sports à risque ou certaines affections psychologiques dites « non objectivables ».
  • La définition du salaire de référence : Vérifiez si vos primes et autres éléments variables de rémunération sont bien pris en compte dans le calcul de votre salaire de base.